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Incitatif à la production]]>

Au 7 août 2009, la totalité de l'allocation à l'Incitatif à la production pour le Canada atlantique a été versée. Depuis le 3 septembre 2009, les fonds du Programme d'Incitatif à la production destinés aux projets non-CBC en Colombie-Britannique, au Yukon et dans les Territoires du Nord-Ouest sont épuisés.

Le Programme de l'incitatif à la production a été lancé en tant que programme pilote en 2008-2009 pour fournir un soutien financier supplémentaire aux secteurs du pays où les volumes de production ont connu une chute de plus de 20 % par rapport à la moyenne des cinq années précédentes. Le FCT surveille les activités de production dans les cinq secteurs suivants : -le Canada atlantique (Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, Nouvelle-Écosse et Île-du-Prince-Édouard) -le Québec; -l'Ontario et le Nunavut; -les Prairies (Manitoba, Saskatchewan et Alberta); -la Colombie-Britannique, le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest. En 2008-2009, le FCT a constaté une chute des activités de production de l'ordre de 45 % au Canada atlantique et de 68,5 % en Colombie-Britannique. Aussi, pour 2009-2010, deux incitatifs à la production ont été mis en place comme suit : 1,9 million $ pour le Canada atlantique et 8,1 millions $ pour la Colombie-Britannique. L'Incitatif à la production est un supplément de droits de diffusion qui peut s'ajouter à d'autres montants fournis par l'intermédiaire d'autres volets du FCT. Les demandes pourront être déposées à partir du 1er juin 2009 sur la base du premier arrivé, premier servi, et ce, jusqu'à épuisement des allocations ou jusqu'au 8 décembre 2009, la première occurrence prévalant. Pour en savoir plus sur les échéances et les exigences liées au programme, veuillez consulter les Principes directeurs du Programme de l'Incitatif à la production 2009-2010 ci-dessous.

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DOCUMENTS]]>








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Incitatif à la production ]]>


Dépôt direct]]>