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Résultats de financement - 3e trimestre
En avril 2009, les télédiffuseurs ont reçu des allocations de financement du FCT, les Enveloppes de rendement des télédiffuseurs (ERT), afin de déclencher des projets télévisuels au cours de l'exercice financier 2009-2010. Ces montants ont été calculés en fonction du rendement des télédiffuseurs à l'égard des émissions admissibles selon les normes du FCT (voir les montants des allocations d'ERT initiales : Allocations des ERT). Radio-Canada/CBC, CBC News Network, RDI, et bold ont reçu 37 % des fonds disponibles dans le cadre de leur ERT.
Les demandes approuvées en vertu du volet des ERT au 31 décembre 2009 sont indiquées ci-dessous. Les mises à jour de la liste des demandes approuvées seront affichées régulièrement sur ce site Web jusqu'à la fin de l'exercice financier, quand toutes les approbations seront finalisées. Veuillez vous inscrire à notre liste d'envoi afin de recevoir nos avis par courrier électronique qui vous avertiront quand des mises à jour seront affichées.
Nota : Les montants sont à jour au 31 décembre 2009; les chiffres sont arrondis.
Dans la première pièce jointe ci-dessous, les demandes approuvées ont été réparties selon la langue et le genre d'émission avec des totaux récapitulatifs. Les ERT allouées à des productions en langues autochtones constituent une exception, car elles ont été répertoriées sous la langue de financement de l'ERT principale. Pour chaque projet, le montant alloué via l'ERT d'un télédiffuseur ainsi que le montant total du financement des ERT sont indiqués. D'autres télédiffuseurs ont peut-être accordé des droits de diffusion à la production sans lui allouer de montant de leur ERT; dans ce cas, ces télédiffuseurs ne figureront pas aux tableaux. Le montant engagé dans des projets recevant des fonds en vertu du Programme de l'Incitatif à la production et de l'Aide à la production régionale québécoise en langue française est également indiqué à ce tableau. Radio-Canada/CBC possède ses propres enveloppes d'Aide à la production régionale québécoise de langue française et d'Incitatif à la production. Le financement total de l'ERT indiqué pour un projet n'inclut pas le financement engagé dans le cadre des volets des Projets de langue française à l'extérieur du Québec ou de Projets en langues autochtones. Les résultats de financement des demandes déposées en vertu de ces initiatives spéciales sont indiqués séparément.
Les résultats des transferts et échanges entre ERT figurent dans le lien ci-dessous. Les télédiffuseurs d'un même groupe d'entreprises peuvent transférer des montants d'ERT (ou leurs marges de manoeuvre) si le genre d'émission et la langue sont les mêmes. Des télédiffuseurs n'appartenant pas au même groupe d'entreprises peuvent échanger des montants d'ERT (ou des marges de manoeuvre) d'une valeur équivalente et de même langue, mais entre deux genres différents. Veuillez prendre note que pour toutes les demandes approuvées, on indique le montant engagé par chaque ERT (il peut y en avoir plusieurs), la société de production requérante, la région de production et la durée totale de diffusion. Dans le cas des coproductions interprovinciales, la région de contrôle correspond au lieu de résidence du coproducteur majoritaire et au lieu où s'effectuent les principaux travaux de prises de vues.
]]>DOCUMENTS]]>
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Résultats de financement]]>
ERT]]>
PLFEQ]]>
Projets en langues autochtones]]>
Aide au développement]]>
Doublage et sous-titrage]]>